LE 10
Présentation de la marque LE 10
Déposée le 14 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMAFAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 10 est expirée depuis le 14 novembre 1995.
PROMAFAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38